#  Vos projets

Se conformer aux nouveaux enjeux réglementaires

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Introduction

Depuis 2007, l’industrie financière mondiale, et surtout européenne, fait l’objet d’une régulation toujours plus large et plus profonde de toutes ses composantes, avec toujours en ligne de mire la protection des investisseurs et de l’intégrité des marchés.

Nous accompagnons nos clients à anticiper, analyser et mettre en œuvre chaque projet d’intégration des nouvelles dispositions réglementaires.

Accompagnement Marker

En France, les obligations réglementaires qui s’imposent aux différents acteurs, en fonction de leurs activités et statut régulés, sont pour la plupart issues de textes européens soit sous forme de directive (sujette à transposition en droit national) soit sous forme de règlement (d’application directe).

Ces dernières années, de grands projets réglementaires ont dû être pris en charge par nos clients et notamment :

  • Les directives de régulation des marchés financiers MIF – [voir notre dossier…]
  • Les directives de régulation des fonds régulés OPCVM (ou UCITS) et AIFM
  • Les directives de distribution d’assurances – [voir notre dossier…]
  • Les directives successives sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
  • Le règlement sur les abus de marché MAD/MAR
  • Le règlement de régulation des transactions sur dérivés EMIR
  • Le règlement d’harmonisation des documents d’information clés pour l’investisseur (PRIIPS)

A chaque publication de mises à jour ou de nouvelles dispositions réglementaires, les acteurs – nos clients, doivent appréhender et anticiper leurs transformations internes afin de respecter le calendrier imposé par les législateurs.

En ce sens, nous suivons dès en amont les discussions de place et les consultations des législateurs et des associations professionnelles afin d’identifier le plus tôt possible les opportunités stratégiques et les exigences opérationnelles à venir. En outre, les 15 années d’expérience du cabinet nous permettent d’avoir une vision longue, mature et critique de ces projets d’intégration réglementaires qui sont fortement sujets à interprétation.

Auprès de nos clients, qui peuvent être de toutes tailles et impactés à des degrés divers, nous pouvons

  • animer et alimenter les réflexions autour des opportunités stratégiques qui émergent,
  • endosser le rôle de chef de projet afin de mettre en conformité les entités concernées,
  • conseiller ponctuellement, notamment en apportant notre expérience de place, les dirigeants et responsables de conformité sur les points critiques.

Méthodologie

En fonction du degré d’accompagnement souhaité par nos clients, nous convoquons les expériences et savoirs de nos consultants spécialement en charge de la nouveauté réglementaire en question, sur des projets à plus ou moins long terme.

Nous proposons également, une fois les échéances d’intégration réglementaires passées, d’effectuer des revues limitées des dispositifs mis en place. Cette intervention permet de tester la conformité des processus et solutions techniques mis en place et d’émettre toute recommandation nécessaire.

Introduction

Depuis 2007, l’industrie financière mondiale, et surtout européenne, fait l’objet d’une régulation toujours plus large et plus profonde de toutes ses composantes, avec toujours en ligne de mire la protection des investisseurs et de l’intégrité des marchés.

Nous accompagnons nos clients à anticiper, analyser et mettre en œuvre chaque projet d’intégration des nouvelles dispositions réglementaires.

Accompagnement Marker

En France, les obligations réglementaires qui s’imposent aux différents acteurs, en fonction de leurs activités et statut régulés, sont pour la plupart issues de textes européens soit sous forme de directive (sujette à transposition en droit national) soit sous forme de règlement (d’application directe).

Ces dernières années, de grands projets réglementaires ont dû être pris en charge par nos clients et notamment :

  • Les directives de régulation des marchés financiers MIF – [voir notre dossier…]
  • Les directives de régulation des fonds régulés OPCVM (ou UCITS) et AIFM
  • Les directives de distribution d’assurances – [voir notre dossier…]
  • Les directives successives sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
  • Le règlement sur les abus de marché MAD/MAR
  • Le règlement de régulation des transactions sur dérivés EMIR
  • Le règlement d’harmonisation des documents d’information clés pour l’investisseur (PRIIPS)

A chaque publication de mises à jour ou de nouvelles dispositions réglementaires, les acteurs – nos clients, doivent appréhender et anticiper leurs transformations internes afin de respecter le calendrier imposé par les législateurs.

En ce sens, nous suivons dès en amont les discussions de place et les consultations des législateurs et des associations professionnelles afin d’identifier le plus tôt possible les opportunités stratégiques et les exigences opérationnelles à venir. En outre, les 15 années d’expérience du cabinet nous permettent d’avoir une vision longue, mature et critique de ces projets d’intégration réglementaires qui sont fortement sujets à interprétation.

Auprès de nos clients, qui peuvent être de toutes tailles et impactés à des degrés divers, nous pouvons

  • animer et alimenter les réflexions autour des opportunités stratégiques qui émergent,
  • endosser le rôle de chef de projet afin de mettre en conformité les entités concernées,
  • conseiller ponctuellement, notamment en apportant notre expérience de place, les dirigeants et responsables de conformité sur les points critiques.

Méthodologie

En fonction du degré d’accompagnement souhaité par nos clients, nous convoquons les expériences et savoirs de nos consultants spécialement en charge de la nouveauté réglementaire en question, sur des projets à plus ou moins long terme.

Nous proposons également, une fois les échéances d’intégration réglementaires passées, d’effectuer des revues limitées des dispositifs mis en place. Cette intervention permet de tester la conformité des processus et solutions techniques mis en place et d’émettre toute recommandation nécessaire.